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Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes conclues par le biais du site Internet www.tobeart.com.


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Le site présente les caractéristiques essentielles des produits proposés, en particulier la dénomination, composants, dimensions et prix de vente en euros.

Les photographies reproduits sur le site et illustrant les produits sont indicatifs et n'entrent pas dans le champ contractuel. Par conséquent, la responsabilité de Dorbes-TOBEART ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies.


   COMMANDES

Vous pouvez passer vos commandes de la manière suivante :

- par Internet :

- www.tobeart.com
- librairie@tobeart.com

- par courrier :

Frédéric Dorbes - Librairie TOBEART.com
4 boulevard Vercingétorix
95100 Argenteuil.

Frédéric Dorbes - Librairie TOBEART.com
15 rue Massenet
75016 Paris.


   PRIX

Les prix sont indiqués sur notre site en Euro, toutes taxes comprises, hors participation aux frais de traitement et d'expédition.
Ces frais de livraison sont calculés en fonction du montant de la commande, de sa destination et du mode d'expédition choisi par le client.

Les prix indiqués sont modifiables à tout moment sans préavis, sachant que les articles seront facturés sur la base en vigueur à l'enregistrement de la commande.

Pour toute livraison extérieure à la France Métropolitaine, les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire.

Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, sont facturées et payables en Euros uniquement.

Les produits demeurent la propriété de Dorbes-TOBEART jusqu'au paiement complet du prix, quelle que soit la date de livraison du produit.


   LIVRAISON

Les livres sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le client lors de la commande, lequel s'engage à réceptionner les produits commandés.
Dorbes-TOBEART ne pourra être tenu responsable des dommages, pertes ou autres problêmes causés à la marchandise lors de son transport.
La livraison ne pourra intervenir qu'une fois la commande validée par le client et, sauf disposition contraire dans le bon de commande, le paiement effectué. Les centres de paiement bancaire concernés auront donc donné au préalable leur accord de paiement. En cas de refus desdits centres, la commande sera automatiquement annulée.

Le délai moyen est de 2/4 jours pour la France, mais il ne constitue pas un délai de rigueur et en cas de retard de livraison la responsabilité de Dorbes-TOBEART ne pourra être engagée.

Concernant les livraisons hors de France métropolitaine, les livres commandés sont importés dans le pays de destination par et sous la responsabilité du client.


   ASSURANCE QUALITÉ

Si l'article ne convient pas, quelle qu'en soit la raison, vous pouvez nous le retourner dans les sept jours suivant la réception de votre colis (dans son emballage d'origine impérativement), en nous précisant le motif du retour et accompagné de la facture correspondante.

En cas d'exercice du droit de rétractation, vous aurez le choix de demander soit le remboursement, soit l'échange du produit, la réexpédition des produits étant à vos frais.

Les retours sont à effectuer à :

Frédéric Dorbes - Librairie TOBEART
4 boulevard Vercingétorix
95100 Argenteuil.


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Dorbes-TOBEART traite toutes les informations concernant sa clientèle avec la plus stricte confidentialité et sera toujours très attentif à protéger toutes les informations que vous nous transmettez.
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Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par l'Acheteur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente.


   DROIT APPLICABLE AUX RELATIONS AVEC LE CLIENT

Le contrat est soumis au droit français. Les litiges seront de la compétence de la juridiction de CERGY-PONTOISE.

Les présentes conditions générales de ventes sont modifiables à tout moment sans préavis.

 
   
   

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