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les commandes conclues par le biais du site Internet www.tobeart.com.
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et prix de vente en euros.
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COMMANDES
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- par Internet :
- www.tobeart.com
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- par courrier :
Frédéric Dorbes - Librairie TOBEART.com
4, boulevard Vercingétorix
95100 Argenteuil.
PRIX
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hors participation aux frais de traitement et d'expédition.
Ces frais de livraison sont calculés en fonction du montant de la
commande, de sa destination et du mode d'expédition choisi par le
client.
Les prix indiqués sont modifiables à tout moment sans préavis, sachant
que les articles seront facturés sur la base en vigueur à l'enregistrement
de la commande.
Pour toute livraison extérieure à la France Métropolitaine, les
éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge
du destinataire.
Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, sont facturées
et payables en Euros uniquement.
Les produits demeurent la propriété de Dorbes-TOBEART jusqu'au paiement
complet du prix, quelle que soit la date de livraison du produit.
LIVRAISON
Les livres sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le
client lors de la commande, lequel s'engage à réceptionner les produits
commandés.
Frédéric Dorbes ne pourra être tenu responsable des dommages, pertes
ou autres problêmes causés à la marchandise lors de son transport.
La livraison ne pourra intervenir qu'une fois la commande validée
par le client et, sauf disposition contraire dans le bon de commande,
le paiement effectué. Les centres de paiement bancaire concernés
auront donc donné au préalable leur accord de paiement. En cas de
refus desdits centres, la commande sera automatiquement annulée.
Le délai moyen est de 2/4 jours pour la France, mais il ne constitue
pas un délai de rigueur et en cas de retard de livraison la responsabilité
de Frédéric Dorbes ne pourra être engagée.
Concernant les livraisons hors de France métropolitaine, les livres
commandés sont importés dans le pays de destination par et sous
la responsabilité du client.
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Si l'article ne convient pas, quelle qu'en soit la raison, vous
pouvez nous le retourner dans les dix jours suivant la réception
de votre colis (dans son emballage d'origine impérativement), en parfait état, accompagné de la facture correspondante.
Les produits abîmés, endommagés ou salis par le client ne sont pas repris.
En cas d'exercice du droit de rétractation, vous aurez le choix
de demander soit le remboursement, soit l'échange du produit, à l'exception des frais d'envoi et de retour qui demeurent à la charge du client.
Les retours sont à effectuer à :
Frédéric Dorbes - Librairie TOBEART
4 boulevard Vercingétorix
95100 Argenteuil.
CONFIDENTIALITÉ
Frédéric Dorbes traite toutes les informations concernant sa clientèle
avec la plus stricte confidentialité et sera toujours très attentif
à protéger toutes les informations que vous nous transmettez.
Lors de vos achats, nous ne vous demandons que les informations
indispensables (nom, prénom, adresse, e-mail) pour un traitement
de qualité et un suivi attentif de votre commande.
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respecte pas la législation du pays de livraison (censure, interdiction
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ACCEPTATION
DU CLIENT
Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs
sont expressément agréés et acceptés par l'Acheteur, qui déclare
et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de
ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment,
ses propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant
acceptation des présentes conditions générales de vente.
DROIT
APPLICABLE AUX RELATIONS AVEC LE CLIENT
Le contrat est soumis au droit français. Les litiges seront de la
compétence de la juridiction de CERGY-PONTOISE.
Les présentes conditions générales de ventes sont modifiables à
tout moment sans préavis. |